Hôtel et boîtes de nuit à Ibiza, tournages de films pornographiques…En participant à la gestion de ces activités privées ...
C’est un message adressé aux parlementaires tentés de profiter du vote du budget 2026 pour rogner les ailes de l’Ademe. Ce 29 ...
Le 1er octobre, les troisième et quatrième livres de la partie réglementaire du code général de la fonction publique entrent ...
Un plan de départ volontaire, c’est ni plus ni moins ce que propose le député des Hauts-de-Seine Philippe Juvin (Droite ...
Si la lisibilité de la compétence « développement économique » a progressé en dix ans depuis la loi "NOTRe", des zones ...
Dans son ouvrage intitulé « Public ou privé ? Quelle école choisir pour nos enfants ? », la journaliste et spécialiste des ...
En moins de deux ans, les centrales d’achat de solutions numériques se sont démultipliées. Elles répondent aux prix pratiqués ...
Réponse du ministère chargé de la Ruralité : L'article 1394 B bis du code général des impôts (CGI) prévoit une exonération de ...
Réponse du ministère chargé de l'Autonomie et du handicap : Les personnes âgées de plus de 75 ans représentent un habitant ...
Les collectivités locales sont dans l'obligation de voter chaque année un document qui présente de manière exhaustive ...
À Nice, la ville a lancé un dispositif inédit pour recréer du lien médical avec des habitants fragiles et isolés. Une voiture ...
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