Lors des 3èmes Rencontres de la marche en ville, les acteurs ont appelé les collectivités à mettre en œuvre des politiques dédiées aux piétons, notamment en péri-urbanité. Encore impensé, le soutien à ...
Le 1er octobre, les troisième et quatrième livres de la partie réglementaire du code général de la fonction publique entrent en vigueur. Un pas de plus vers la codification des centaines de ...
Hôtel et boîtes de nuit à Ibiza, tournages de films pornographiques…En participant à la gestion de ces activités privées lucratives sans autorisation de cumul et susceptibles de porter ...
C’est un message adressé aux parlementaires tentés de profiter du vote du budget 2026 pour rogner les ailes de l’Ademe. Ce 29 septembre, à l’ombre d’un derrick de forage géothermique installé à ...
Si la lisibilité de la compétence « développement économique » a progressé en dix ans depuis la loi "NOTRe", des zones d’ombre subsistent, notamment dans les territoires ruraux, et le rôle ...
Un plan de départ volontaire, c’est ni plus ni moins ce que propose le député des Hauts-de-Seine Philippe Juvin (Droite ...
Dans son ouvrage intitulé « Public ou privé ? Quelle école choisir pour nos enfants ? », la journaliste et spécialiste des ...
En moins de deux ans, les centrales d’achat de solutions numériques se sont démultipliées. Elles répondent aux prix pratiqués ...
Réponse du ministère chargé de la Ruralité : L'article 1394 B bis du code général des impôts (CGI) prévoit une exonération de 20 % de la taxe foncière sur les propriétés non bâties ...
Réponse du ministère chargé de l’Autonomie et du handicap : Les personnes âgées de plus de 75 ans représentent un habitant sur dix aujourd’hui ; elles représenteront un habitant sur six en 2050. Et ...
Les collectivités locales sont dans l'obligation de voter chaque année un document qui présente de manière exhaustive l'ensemble des dépenses et des recettes prévues au cours de l'exercice ...
À Nice, la ville a lancé un dispositif inédit pour recréer du lien médical avec des habitants fragiles et isolés. Une voiture ...
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